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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO-FETES
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PRO FETES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRO FETES
PRO-FETES, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1215767
Date de dépôt :
22/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2012

Présentation de la marque PRO FETES

Déposée le 22 juin 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO-FETES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRO FETES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO-FETES domicilié(e) 3, rue Jean Bugatti,67127 DUPPIGHEIM (dossier no 2223191) - 67127 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 451 659 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2223191) - 67300 - France.

La marque PRO FETES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 14 16 25 26 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRO FETES est expirée depuis le 22 juin 2012.

PRO-FETES a également déposé les autres marques suivantes : CINEMA TECHNIC , MISTER X , FLYING FAIRY BRAND , HALLOWEEN Decoration , QUE TOUT LE MONDE S'AMUSE ! , GREYLAND , LINK TRIAD BRAND , PRO-LATEX , que tout le s'amuse ! , TEMPLE OF HEAVEN BRAND


PRO-FETES, Société à responsabilité limitée - 3, rue Jean Bugatti,67127 DUPPIGHEIM (dossier no 2223191) - 67127 - France - SIREN 322451659


CABINET BLEGER-RHEIN - 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2223191) - 67300 - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2002 n°2223191 - Publication au BOPI 2002-06-19

Renouvellement sans limitation n°2006347 - Publication au BOPI 1993-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Inscription le 5 août 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°65857 - Publication au BOPI 1992-08-05

Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives;feux d'artifice.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué;bijoux de fantaisie.Papier et articles en papier;carton et articles en carton;matières adhésives;matériaux pour les artistes;matériel d'instruction ou d'enseignent;imprimés, journaux et périodiques.Vêtements.Dentelles, broderies, rubans, lacets;perruques.Jeux, jouets, ornements et décorations; masques de carnaval.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].